Les archives des notaires : un trésor pour les généalogistes

Découvrez comment exploiter les archives notariales pour enrichir vos recherches généalogiques et retracer l'histoire de vos ancêtres grâce à des documents authentiques.

©️Pexels - John de Toshka

Plonger dans les méandres de l'histoire familiale est une aventure passionnante pour tout généalogiste. Parmi les sources secondaires incontournables, les archives notariales se distinguent par leur richesse et leur diversité. Ces documents authentiques, produits par les notaires au fil des siècles, offrent une fenêtre unique sur la vie de nos ancêtres, leurs relations, leurs biens et leurs engagements. 

Mais comment naviguer efficacement dans cette masse d'informations ? Quels types d'actes rechercher ? Et où les trouver ? Cet article vous guide à travers les méandres des archives notariales pour optimiser vos recherches généalogiques.

Minutes et répertoires de notaires : historique, conservation et consultation

Les « minutes » sont les actes originaux rédigés par les notaires. Elles sont généralement accompagnées de registres récapitulatifs appelés « répertoires » qui sont des tables d’enregistrement journalier.

L'ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539 recommande leur tenue à travers le royaume de France, mais cette pratique reste inégale, même à la veille de la Révolution. Ce n'est qu'en 1791, sous l'impulsion d'un décret-loi, que l'obligation de conserver deux exemplaires des répertoires est instaurée, le double devant être déposé au greffe du tribunal. Cette mesure sera ensuite confirmée et pérennisée par la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803), qui pose les bases du notariat moderne.

Ces documents, conservés dans les études notariales puis versés aux archives départementales après un délai de 75 ans, constituent une mine d'or pour reconstituer l'histoire familiale. 

La plupart des services d’archives départementales ont numérisé et mis en ligne certains de ces actes dans le but de faciliter leur accès aux chercheurs. Pour les actes non-numérisés, il sera nécessaire de se rendre sur place, aux Archives départementales, pour les consulter.

Les archives notariales : une source inestimable pour la généalogie

Les notaires, en tant qu'officiers publics, ont pour mission de rédiger et conserver des actes juridiques authentiques. Leurs archives regroupent une multitude de documents tels que des actes familiaux, relatifs à la propriété ou de crédit :

• Contrats de mariage : ils détaillent les accords financiers et les arrangements entre les familles des futurs époux, offrant des informations précieuses sur les relations familiales et les patrimoines.
• Testaments : ces documents révèlent les dernières volontés de vos ancêtres, les liens familiaux et les biens transmis.
• Inventaires après décès : ils dressent la liste des possessions d'une personne à son décès, fournissant un aperçu détaillé de son mode de vie et de son environnement.
• Comptes de tutelle ou de curatelle
• Actes de notoriété : sur déclaration de plusieurs témoins, ils permettent d’établir la véracité d’un fait - comme le décès d’une personne par exemple.
• Contrats d'apprentissage : ils indiquent les métiers exercés et les formations suivies par vos ancêtres.
• Actes de vente, baux et devis de travaux : ils retracent les transactions immobilières et les locations, permettant de suivre l'évolution des propriétés familiales.
• Actes de crédit : les quittances, obligations, titres de rente…

Comment accéder aux archives notariales ?

Pour débuter vos recherches au coeurs des archives notariales disponibles aux archives départementales, il est essentiel de connaître le nom du notaire, le lieu de l'acte et une date approximative. Les répertoires des notaires, véritables index chronologiques des actes passés, sont des outils précieux pour orienter vos investigations. En l'absence de répertoires, les registres du contrôle des actes ou de l'enregistrement peuvent servir de sources alternatives pour localiser un document spécifique.

Les archives notariales sont généralement classées dans la série E des archives départementales, bien que des variations puissent exister selon les régions. Il est donc recommandé de consulter les guides de recherche spécifiques à chaque service d'archives pour une orientation précise.

Voici la liste des services d’archives ayant numérisé et mis en ligne les archives notariales : 

Archives départementales : 

01 : Ain

02 : Aisne

05 : Hautes-Alpes

06 : Alpes-Maritimes

07 : Ardèche

08 : Ardennes

12 : Aveyron

13 : Bouches-du-Rhône

14 : Calvados

15 : Cantal

16 : Charente

17 : Charente-Maritime

18 : Cher

22 : Côtes-d'Armor

23 : Creuse

26 : Drôme

27 : Eure

29 : Finistère

31 : Haute-Garonne

33 : Gironde

34 : Hérault

35 : Ille-et-Vilaine

37 : Indre-et-Loire

39 : Jura

40 : Landes

42 : Loire

43 : Haute-Loire

44 : Loire-Atlantique

48 : Lozère

50 : Manche

58 : Nièvre

64 : Pyrénées-Atlantiques

66 : Pyrénées-Orientales

68 : Haut-Rhin

69 : Rhône

70 : Haute-Saône

71 : Saône-et-Loire

72 : Sarthe

73 : Savoie

74 : Haute-Savoie

76 : Seine-Maritime

77 : Seine-et-Marne

78 : Yvelines

79 : Deux-Sèvres

80 : Somme

81 : Tarn

82 : Tarn-et-Garonne

83 : Var

85 : Vendée

86 : Vienne

87 : Haute-Vienne

92 : Hauts-de-Seine

93 : Seine-Saint-Denis

Nos conseils pour une recherche efficace

• Préparation en amont : rassemblez toutes les informations déjà en votre possession concernant l'ancêtre recherché, telles que les dates et lieux clés, pour cibler vos recherches.
• Utilisation des outils en ligne : de nombreux services d'archives proposent des aides à la recherche et autres tutoriels pour vous guider dans vos recherches au coeur des archives notariales.

Les archives notariales sont des alliées précieuses pour tout généalogiste souhaitant approfondir l'histoire de sa famille. Elles offrent des détails intimes et concrets sur la vie de nos ancêtres, leurs relations et leurs possessions. En exploitant ces ressources avec méthode et rigueur, vous pourrez enrichir considérablement votre arbre généalogique et donner vie aux noms qui le composent.

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